Shopify Gagne une Bataille Cruciale Contre les Trolls de Brevets
Imaginez devoir payer 40 millions de dollars pour utiliser des technologies web basiques. C'est le cauchemar qu'a vécu Shopify, leader canadien du e-commerce, poursuivi en 2019 par Express Mobile pour violation de brevets. Mais tel un preux chevalier, Shopify n'a pas baissé les bras face à ce troll de brevets, et vient de remporter une victoire cruciale en appel qui fera date.
Express Mobile, un "patent troll" en série
Express Mobile est ce qu'on appelle un troll de brevets. Cette société détient des brevets sur des technologies Internet et mobiles, développées par son fondateur Steven Rempell, ex-ingénieur d'IBM. Mais au lieu d'exploiter elle-même ces brevets, Express Mobile passe son temps à attaquer en justice des dizaines d'entreprises technologiques pour violation de propriété intellectuelle.
Google, Meta, Amazon... Aucun géant de la tech n'y échappe. En 2018, c'est au tour de Shopify d'être pris pour cible. Express Mobile estime que les outils de création de site de Shopify enfreignent cinq de ses brevets. Face au refus de Shopify de payer, Express Mobile porte l'affaire en justice en 2019.
40 millions de dollars pour des fonctionnalités basiques
En août 2022, après un procès de cinq jours, un jury fédéral américain donne raison à Express Mobile. Il considère que Shopify a violé trois brevets avec ses fonctionnalités d'ajout au panier et d'intégration YouTube. Verdict : Shopify est condamné à verser 40 millions de dollars de dommages et intérêts. Une somme colossale pour des fonctionnalités somme toute basiques et utilisées par d'innombrables sites.
Les trolls de brevets abusent du travail acharné et du succès des entreprises innovantes, et nous continuerons à poursuivre agressivement toutes les voies légales pour nous défendre contre ce type d'exploitation.
– Jackie Warren, porte-parole de Shopify
Shopify fait appel et obtient gain de cause
Refusant cette condamnation qu'elle juge infondée, Shopify fait appel du jugement. Et le 17 mai dernier, un juge fédéral du Delaware lui donne finalement raison sur toute la ligne. Il estime qu'il n'y a pas de preuves suffisantes que les commerçants utilisant Shopify aient activé les fonctionnalités litigieuses. De plus, celles-ci ne correspondent pas précisément aux critères techniques des brevets d'Express Mobile.
Cette décision est une victoire majeure pour Shopify et plus largement pour toutes les entreprises technologiques innovantes face aux trolls de brevets sans scrupules. Elle montre qu'il est possible de se défendre et de l'emporter, même si le combat judiciaire est long et coûteux.
Un problème récurrent qui freine l'innovation
Ce n'est malheureusement pas un cas isolé. Avec l'explosion des start-up et de l'économie numérique, les litiges autour des brevets se multiplient. Des entreprises peu scrupuleuses n'hésitent pas à attaquer les succès des autres pour tenter d'en tirer profit. Un véritable fléau qui freine l'innovation et la créativité entrepreneuriale.
Pour se prémunir, les jeunes pousses technologiques doivent redoubler de vigilance sur leur propriété intellectuelle. Déposer des brevets sur leurs inventions, surveiller les éventuelles violations, et être prêtes à se défendre fermement en cas d'attaque. Un investissement coûteux mais nécessaire pour protéger leurs actifs immatériels.
De son côté, Shopify entend bien capitaliser sur sa victoire pour combattre les abus des trolls de brevets :
Ce jugement marque une victoire significative dans la bataille contre les trolls de brevets, qui orchestrent des centaines de litiges chaque année en toute impunité.
explique Jackie Warren.
Une prise de position courageuse qui, espérons-le, fera réfléchir d'autres « patent trolls » avant de s'attaquer à des innovateurs comme Shopify. La route est encore longue, mais chaque succès compte pour assainir peu à peu le business technologique et redonner leurs lettres de noblesse à la créativité et à l'entrepreneuriat.
