Nouvelles réglementations de l’IRS pour les cryptomonnaies
Imaginez un monde où chaque transaction cryptographique est soigneusement consignée et rapportée au fisc. C'est la réalité qui se profile à l'horizon 2026 pour les plateformes de cryptomonnaies, suite aux nouvelles réglementations finalisées par l'IRS ce vendredi. Mais dans ce nouveau paysage réglementaire, toutes les plateformes ne sont pas logées à la même enseigne. Zoom sur ces règles qui risquent de redistribuer les cartes de l'industrie crypto.
L'IRS serre la vis sur les déclarations fiscales crypto
Dès 2026, pour les transactions effectuées en 2025, les plateformes de cryptomonnaies devront fournir un formulaire 1099 standard à leurs utilisateurs et à l'administration fiscale, similaire à ceux des banques et des courtiers traditionnels. L'objectif affiché par l'IRS est double : simplifier le paiement des taxes sur les gains cryptos, mais aussi lutter contre l'évasion fiscale dans cet espace à haut risque.
Nous devons nous assurer que les actifs numériques ne sont pas utilisés pour dissimuler des revenus imposables, et ces réglementations finales amélioreront la détection du non-respect dans l'espace à haut risque des actifs numériques.
Danny Werfel, commissaire de l'IRS
Un traitement différencié pour les plateformes décentralisées
Toutefois, ces nouvelles obligations ne s'appliquent qu'aux plateformes dites "custodial", qui détiennent elles-mêmes les actifs de leurs clients, comme Coinbase. Les plateformes décentralisées, qui ne prennent pas possession des actifs, sont exemptées. Un succès à mettre au crédit du lobbying intensif de l'industrie crypto, et notamment de la Blockchain Association qui salue "la voix incroyablement puissante de notre industrie et de notre communauté".
Une réglementation en deux temps pour les plateformes décentralisées
Mais que les partisans de la DeFi ne crient pas victoire trop vite. Le Trésor et l'IRS ont annoncé qu'un ensemble distinct de réglementations sera consacré à ces plateformes décentralisées. Les modalités et le calendrier restent à définir, mais il est clair que l'exemption actuelle n'est qu'un sursis.
Quel impact pour l'industrie crypto ?
Ces nouvelles règles risquent de rebattre les cartes dans l'écosystème crypto :
- Avantage compétitif temporaire pour les plateformes décentralisées
- Coûts de mise en conformité accrus pour les plateformes custodial
- Incitation pour les utilisateurs à se tourner vers les solutions décentralisées
Reste à voir comment les différents acteurs s'adapteront, et quelle sera la réponse réglementaire pour les plateformes DeFi. Une chose est sûre, la pression fiscale sur les cryptomonnaies ne fait que commencer. Aux plateformes et aux utilisateurs de se tenir prêts pour ce nouveau paradigme.
