Plaintes contre Apple pour utilisation de « minerais de conflit »

Un tremblement de terre secoue actuellement le monde de la Tech. Apple, le géant américain, se retrouve au cœur d'un scandale retentissant. La République démocratique du Congo (RDC) vient de déposer des plaintes contre la firme à la pomme, l'accusant d'utiliser dans ses smartphones des minerais extraits dans des zones de conflits. Une affaire explosive qui pourrait bien ternir durablement l'image de la marque.

La RDC attaque Apple en justice

C'est un véritable pavé dans la mare qu'a lancé le gouvernement congolais. Selon les avocats représentant le pays, Apple se rendrait complice de crimes de guerre en s'approvisionnant indirectement en étain, tantale et tungstène (les fameux "3T") issus de mines contrôlées par des groupes armés dans l'est de la RDC. Ces "minerais de conflit" seraient ensuite "blanchis" à travers des chaînes d'approvisionnement internationales avant d'atterrir dans nos iPhones.

Des plaintes au pénal ont été déposées le 16 décembre dernier auprès du procureur de Paris et d'un juge d'instruction belge. Elles visent notamment Apple France, Apple Retail France et Apple Retail Belgium. Les chefs d'accusation sont lourds : recel de crimes de guerre, blanchiment, recel de biens volés et pratiques commerciales trompeuses.

Il apparaît clairement que le groupe Apple, Apple France et Apple Retail France ont une parfaite connaissance des infractions systémiques sur lesquelles reposent leur chaîne d'approvisionnement en minerais.

– Extrait de la plainte déposée en France

Des provinces minières ravagées par les conflits

Depuis les années 1990, l'est de la RDC est déchiré par des conflits incessants entre groupes armés, parfois soutenus par le Rwanda voisin, et l'armée congolaise. La compétition pour le contrôle des ressources minières attise les violences qui ont fait des millions de morts et de déplacés.

Viols de masse, massacres de civils, pillages... Les exactions commises par les groupes armés sont documentées dans de nombreux rapports de l'ONU et d'ONG de défense des droits humains. Ces milices se financent et s'arment grâce aux revenus tirés de l'exploitation des minerais, souvent exportés frauduleusement via le Rwanda.

Un système de certification remis en cause

Au cœur des plaintes figure le programme ITSCI (International Tin Supply Chain Initiative), un mécanisme de traçabilité censé garantir l'"origine propre" des minerais 3T exportés de RDC et des pays voisins. Financé par l'industrie, il est pourtant de plus en plus critiqué :

• Manque d'observations de terrain dans les zones à haut risque
• Pas de réponse face à l'escalade des violences au Nord-Kivu
• Retiré en 2022 de la liste des schémas approuvés par la Responsible Minerals Initiative (RMI), dont Apple est membre

Les avocats de la RDC affirment qu'Apple utilise ITSCI comme un prétexte pour présenter sa chaîne d'approvisionnement comme "propre", alors que le système est largement discrédité. Une façon de duper le consommateur ?

Apple rejette les accusations

Face à ces attaques, la marque à la pomme se défend. Dans un communiqué, elle assure avoir demandé à ses fournisseurs dès cette année de ne plus se procurer de 3T en RDC et au Rwanda, du fait de "l'escalade des conflits dans les deux pays". Apple dit auditer rigoureusement sa chaîne d'approvisionnement et financer des initiatives pour améliorer la traçabilité des minerais.

Mais ces dénégations ne convainquent pas les avocats congolais pour qui il s'agit d'un "écran de fumée". Ils comptent bien obtenir l'ouverture d'enquêtes et la condamnation pénale du géant américain. Une "première salve" qui pourrait faire boule de neige et inciter d'autres États à attaquer en justice les mastodontes de la Tech.

Une chose est sûre, cette affaire risque de faire grand bruit et de braquer les projecteurs sur les zones d'ombre de nos smartphones rutilants. Apple parviendra-t-il à laver son image ou ses iPhone resteront-ils entachés du sang des minerais de conflit ? Affaire à suivre...